La colonie d’Ofra, un avant-poste illégal

une rue de la colonie d'Ofra
une rue de la colonie d'Ofra

La colonie d’Ofra a été fondée dans le contexte du bras de fer entre le mouvement Goush Emounim et le parti travailliste au pouvoir, en 1974. Le gouvernement était opposé à la fondation de colonie dans les régions densément peuplées par les Palestiniens. Plusieurs tentatives avaient échoué, l’armée ayant expulsé les colons.

C’est alors que Hanan Porat et Yehuda Etzion, deux dirigeants du mouvement, ont décidé d’employer une tactique différente. Plutôt que d’affronter directement le gouvernement, s’implanter discrètement et sans couverture médiatique.

En 1974, l’armée a commencé à construire une base sur les terres du village de Silwad, au nord de Ramallah. En décembre 1974, Hanan Porat et Yehuda Etzion ont convaincu l’entrepreneur chargé de la construction, Zalman Barashi, d’engager un groupe de membres du Goush Emounim. Il y avait donc « une possibilité de s’infiltrer en Samarie par la porte arrière, en appartenant à un groupe de travailleurs construisant une base ».

Le 20 avril 1975, après avoir passé cinq mois à faire le trajet aller-retour depuis Jérusalem, les ouvriers du Goush Emounim ne sont pas rentrés mais sont restés dans les maisons abandonnées par l’armée jordanienne dans la base d’Ein Yabrud, à 3 km au sud-ouest du chantier. Le soir même, Hanan Porat rencontrait Shimon Peres, ministre de la défense à l’époque, afin de lui demander de ne pas expulser les colons. Shimon Peres ne lui accorda, précisant que le site serait considéré comme « camps de travail » et non comme une « communauté », ajoutant qu’aucun budget ne lui serait alloué par l’État, non plus qu’aucune assistance de l’armée israélienne.

la colonie doublement illégale d'Ofra
la colonie doublement illégale d'Ofra

Le silence du gouvernement israélien fut exploité par le Goush Emounim qui fit venir plus de colons sur le site qui baptisèrent Ofra. En décembre 1975, le ministre de la défense reconnut Ofra comme « camps de travailleurs » dans le cadre de la défense régionale, approuvant la connexion des bâtiments du site au réseau électrique. Peu après, au cours d’une visite, Shimon Peres déclara que « le temps était venu d’arrêter cette mascarade à propos d’un camp de travail » et qu’il fallait qu’Ofra reçoive le statut officiel de communauté. Ceci avec l’approbation du premier ministre de l’époque, Yitzhak Rabin. Néanmoins, l’acquisition officielle du statut de communauté n’a eu lieu qu’avec l’accession au gouvernement du Likoud, en 1977.

La fondation d’Ofra était un précédent important pour les colons. C’était la première colonie implantée en plein cœur de la population palestinienne de Cisjordanie et la démonstration claire qu’une action discrédit visant à établir des faits sur le terrain pouvait être efficace. Plus de 30 ans après sa fondation, Ofra est une colonie peuplée d’environ 2700 habitants. Elle s’est étendue au-delà des bâtiments de la base jordanienne désaffectée, se composant aujourd’hui de deux blocs reliés par des routes. Les habitants d’Ofra disposent d’un centre de soins, de plusieurs jardins d’enfants, de trois écoles, d’une école technique de la Société israélienne pour la protection de la nature, d’écoles religieuses pour femmes, d’institutions publiques et d’industries. La colonie et enregistrée en tant que « société coopérative », une entité israélienne qui a plusieurs avantages : elle est définie comme une entité privée et ses documents ne sont pas publics. De plus, il faut s’inscrire pour en faire partie, ce qui permet de contrôler l’adhésion de nouveaux membres grâce à un système de critères très stricts.

Ofra du point de vue de la législation israélienne


Avant de commencer cette mise d’Ofra à l’épreuve du droit israélien, il faut rappeler qu’au regard du droit international, absolument toutes les colonies israéliennes du territoire palestinien occupé sont illégales.

En mars 2005, le gouvernement d’Israël définit les critères de reconnaissance des colonies en Cisjordanie, dans le rapport produit par l’avocate Talia Sasson, à la tête du Département d’État des poursuites pénales. Évidemment, ces critères ne prennent pas en compte le droit international (qui interdit expressément l’établissement de colonies sur un territoire occupé). Cette décision se fondait donc sur le droit local, un mélange de droit jordanien et d’ordres militaires émis par l’autorité d’occupation. Selon les critères israéliens, une colonie est légale si :

1.    le gouvernement israélien a pris la décision de fonder la colonie

2.    le commandant militaire a émis un ordre définissant la zone de juridiction de la colonie

3.    la colonie dispose d’un plan-cadre approuvé par les autorités du plan de l’Administration civile

4.    la colonie a été fondée sur des terres publiques ou sur des terres achetées par des Israéliens et enregistrés dans le Registre Foncier

1- Décision gouvernementale

en 1975, lorsque les premiers colons ont occupé la terre, aucune décision gouvernementale n’avait été prise regardant la colonie. Après l’établissement de fait sur le terrain, le gouvernement a seulement autorisé l’établissement d’un camp de travailleurs, pas d’une communauté permanente. Pourtant, le 26 juillet 1977, le comité ministériel pour les colonies a reconnu Ofra en tant que communauté civile.

Ofra ne remplit donc pas le premier critère défini par le gouvernement israélien.

2- Zone de juridiction

En réponse à une demande effectuée par B’Tselem, le porte-parole de l’Administration civile a écrit qu’« aucune zone de juridiction n’a été définie pour Ofra, qui est une communauté du Conseil régional de Mateh Binyamin ».

Ofra ne remplit donc pas le second critère défini par le gouvernement israélien.

3- Planification et construction

La loi de planification jordanienne, en vigueur en Cisjordanie, dit que toute construction d’un bâtiment (y compris une extension d’un bâtiment existant) nécessite un permis de construire. Ce permis ne peut être délivré sans un plan-cadre légal et détaillé, établi par un comité local habilité pour cela sur une zone bien précise.

En 1971, l’ordre militaire israélien n°418 maintint l’essentiel des dispositions jordaniennes mais avec quelques changements significatifs concernant la structure et la composition des institutions planificatrices. Cet ordre mettait fin à l’existence des comités de planification et de constructions locaux dans les villages palestiniens, transférant leurs pouvoirs au Haut Conseil de Planification dont les bureaux se situent aujourd’hui dans les quartiers de l’Administration civile, sur la base militaire de Bethel. De plus, cet ordre prévoyait l’instauration de conseils locaux de planification pour les colonies.

Suite à une requête de B’Tselem à l’Administration civile, le porte-parole de l’armée répondit que :

– la zone bâtie d’Ofra ne se situe pas dans la zone d’un conseil local de planification (ce qui veut dire que la planification de la colonie n’est pas sous la responsabilité du Conseil régional de Mateh Binyamin, qui ne peut donc émettre de permis de construire).

– il n’y a pas de plan approuvé ou déposé concernant les constructions à Ofra.

– aucun permis de construire ou exemption pour avoir construit des bâtiments n’ont été délivrés à Ofra.

Une photo aérienne prise en mai 2008 montre environ 570 bâtiments à Ofra, dont au moins 400 bâtiments résidentiels, tous construits, selon l’Administration civile, sans permis.

Ofra est une colonie construite entièrement de manière illégale et ne remplit donc pas le troisième critère du gouvernement israélien.

4- La propriété de la terre

B’Tselem a émis une requête auprès de l’Administration civile, concernant le statut des terres des villages d’Ein Yabrud, Silwad et al Tayba, sur lesquelles se trouve la colonie d’Ofra. Après de nombreux efforts une requête auprès de la Cour de district de Jérusalem, les documents fournis par l’Administration civile montrent que :

– les terres des trois villages ont été enregistrées sur le Registre Foncier à l’époque jordanienne comme destinées à la construction, et ne peuvent donc être déclaré terres d’État par Israël

– dans le plan conçu par les Jordaniens pour l’occupation de ces terres, une toute petite partie était enregistrée comme terre d’État. Ni les bâtiments d’Ofra, ni les avant-postes ne sont situés sur cette partie des terres

– des ordres militaires sont émis afin de réquisitionner des terres. Pourtant, ces ordres ne peuvent être que temporaires et en aucun cas ils n’impliquent une déchéance des droits du propriétaire ; parmi les multiples ordres de réquisition émis par l’armée israélienne (parmi eux celui pour un champ de tir ou un terrain d’atterrissage !), seuls deux sont encore effectifs : ils ne couvrent qu’une zone de 590 m²

– des ordres d’expropriation ont été émis concernant des terres dans ces trois villages. Selon l’Administration civile, l’un d’entre eux fut émis par les autorités jordaniennes pour la base militaire d’Ein Yabrud, concernant 26,5 ha de terres des villages de Silwad et Ein Yabrud. Au fil du temps, l’armée a émis des ordres d’expropriation supplémentaire afin de construire des routes (la route de contournement vers Ramallah) et une station d’épuration

Ainsi, selon l’Administration civile, seule une toute petite partie de la zone construite à Ofra est inclue dans la limite des terres expropriées ou des ordres de réquisition.

l'ordre d'expropriation n°77
l'ordre d'expropriation n°77

Le statut de l’ordre jordanien d’expropriation

En mai 2008, la zone construite à Ofra s’étendait sur 67 ha. Parmi ceux-ci, 18 ha (27 %) à l’intérieur de l’ordre d’expropriation n°77, émis par le commandant militaire israélien le 9 novembre 1977. Selon l’Administration civile, ce terrain avait été « exproprié par le gouvernement jordanien pour un usage public ». L’ordre n’était donc que la réalisation de l’expropriation jordanienne de 1966 dans le but de construire la base militaire de Ein Yabrud.

Pourtant, les documents fournis par l’Administration civile à B’Tselem contredisent cette thèse.

1.    Le processus d’expropriation n’a pas été mené à terme

L’expropriation d’une terre pour usage public est possible en Cisjordanie selon une loi jordanienne de 1953, amendée par la législation militaire israélienne (en 1969). Selon cette loi, le processus d’expropriation comprend trois étapes : d’abord, un avis doit être publié dans le journal officiel du royaume de Jordanie annonçant l’intention d’exproprier la terre. Ensuite, 15 jours après la publication de l’avis, l’autorité publique à l’origine de l’expropriation doit soumettre une requête au gouvernement en vue d’approbation. Troisièmement, le gouvernement examine la requête, la rejette, l’approuve pour une période de temps déterminé ou approuve l’expropriation permanente. En cas d’accord du gouvernement, celui-ci délivre ses recommandations au Roi. L’expropriation est effective suite à l’approbation du Roi et sa publication dans le journal officiel.

Le document fourni à B’Tselem par l’Administration civile indique que le 30 mai 1966 un avis concernant l’intention de l’armée jordanienne d’exproprier 5,8 ha des villages de Silwad et Ein Yabrud a été publié au journal officiel du Royaume de Jordanie. Cela constitue la première étape du processus. L’Administration civile n’a pu fournir aucun autre document au sujet des autres étapes. Une enquête menée indépendamment de B’Tselem a aussi échoué à trouver des traces de publication au journal officiel du Royaume de Jordanie concernant l’approbation du gouvernement ou du Roi au sujet de cette expropriation. La procédure n’ayant abouti, l’expropriation n’a jamais eu lieu.

De plus, la loi jordanienne requiert que le terrain exproprié soit enregistré sur le Registre Foncier, ce qui n’a pas été le cas pour les terres concernées par l’ordre n°77, qui sont encore inscrites comme terrains privés (ce que montrent les extraits du Registre obtenus par B’Tselem pour de nombreux lots de terrains). Pourtant, suite à une question de B’Tselem, l’Administration civile a expliqué que ces terrains sont essentiellement des terres d’État « mais qu’elles n’ont pas été enregistrées à l’État puisque l’Administration civile n’a pas les documents attestant du versement de compensations aux propriétaires expropriés ». Ce qui confirme encore que le processus d’expropriation commencé sous domination jordanienne n’a pas été mené à terme.

Enfin, l’ordre n°77 a été émis plus de deux ans après l’installation des colons à Ofra et trois mois après la décision du gouvernement israélien de reconnaître la colonie.

2.    La terre a été expropriée illégalement pour construire la colonie

Une lettre du quartier général régional de Judée-Samarie, daté du 8 novembre 1977, annonce explicitement l’approbation pour la réalisation de l’ordre d’expropriation jordanien au bénéfice d’Ofra. Le processus d’expropriation jordanien était destiné à un usage militaire, pourtant l’armée israélienne a réalisé l’expropriation pour un but différent : la construction de la colonie d’Ofra.

La position israélienne est officiellement que, selon la loi en vigueur en Cisjordanie, un terrain ne peut être exproprié pour la construction d’une colonie puisque cela ne relève pas de l’« usage public » comme défini selon la loi jordanienne d’expropriation. Pourtant, l’État soutient qu’il est possible d’exproprier des terrains privés palestiniens après la construction d’une colonie pour construire des routes ou d’autres services publics. C’est ainsi que le commandant militaire a exproprié 4500 m² de terre du village de Silwad pour construire une station d’épuration des eaux usées pour Ofra. Pour le procureur général Yitzhak Zamir « il est impossible sous la loi jordanienne d’exproprier des terrains privés pour le bien des colonies israéliennes ».

Quel que soit l’angle d’approche, l’ordre militaire d’expropriation n°77 est illégal.

3.    Israël a exproprié de nombreux hectares au-delà de la zone inclue dans l’ordre d’expropriation jordanien

L’avis publié en 1966 au journal officiel du Royaume de Jordanie spécifie le nombre de blocs et de lots expropriés ainsi que la superficie du terrain en question : 13,4 ha de terres du village de Ein Yabrud est presque 7,4 ha de terres du village de Silwad, pour un total d’approximativement 20,8 ha.

La zone visée par l’ordre d’expropriation n°77 est de 26,5 ha. En 1977, quand l’Administration civile parle de mettre en application l’ordre d’expropriation jordanien, Israël ajoute près de 6 ha au terrain censé être exproprié pour le bénéfice de l’armée jordanienne.

Tout ceci indique que l’ordre d’expropriation n°77 et une création israélienne qui n’a aucune base préalable à l’époque où la Jordanie exerçait sa souveraineté sur la Cisjordanie. En fait, si ces terres avaient été réellement expropriées par les autorités jordaniennes, les autorités militaires israéliennes n’auraient pas eu besoin de produire cet ordre en 1965 puisque tous les terrains expropriés sous la souveraineté jordanienne sont devenus propriété d’État après la conquête.

la carte complète avec les lots identifiés
la carte complète avec les lots identifiés

La zone construite à l’extérieur de l’ordre jordanien d’expropriation

Sur les 67 ha construits à Ofra, 49 ha ne sont pas inclus dans l’ordre d’expropriation n°77 et n’ont donc pas été expropriés, ni par la Jordanie, ni par Israël. Les terres des villages de Ein Yabrud et de Silwad ont été enregistré au Registre Foncier à l’époque de la domination jordanienne. La consultation de ce registre est compliquée puisqu’elle n’est possible que sur demande effectuée par les propriétaires légaux ou une personne mandatée par ceux-ci (usage distinct de celui d’Israël puisqu’il est possible d’obtenir un extrait du Registre Foncier israélien sur simple demande).

Puisque B’Tselem n’a pas été en mesure d’identifier de localiser tous les propriétaires enregistrés ou leurs héritiers, il n’a pas été possible d’obtenir les extraits concernant tous les lots. Pourtant, dans sa réponse à une requête de la Haute cour de justice, l’État a admis que des lots supplémentaires, pour lesquels B’Tselem n’avait pas obtenu d’extraits du Registre Foncier étaient enregistrés sur celui-ci à des propriétaires palestiniens. Sur les 43 lots pour lesquels les informations ont été recueillies, B’Tselem a calculé qu’ils concernaient environ 21 ha, ce qui comprend 43 % de la zone construite à l’extérieur de l’ordre d’expropriation n°77.

Les terrains sur lesquels Ofra a été construite sont donc des terrains privés palestiniens, que ce soit les terrains expropriés par l’ordre n°77 ou les terrains dans B’Tselem a pu obtenir les extraits au Registre Foncier. La superficie concernée se monte à 39 ha, c’est-à-dire 58 % de la zone construite d’Ofra.

Préjudice des Palestiniens

Selon le Bureau central des statistiques palestinien, le village de Ein Yabrud comporte 1999 habitants, celui de Silwad 6123 (2007). La présence d’Ofra constitue une violation sévère des droits humains fondamentaux de ces personnes.

D’abord le droit à la propriété. Les propriétaires palestiniens ont été empêchés de posséder et d’exercer  leurs droits de propriétaires ou de retirer des bénéfices de leurs propriétés. En Israël, le droit à la propriété est garanti par la Aux fondamentales (dignité humaine et liberté, 5752-1992, section 3). D’après le droit international, Israël a la responsabilité de protéger la propriété privée de la population palestinienne (article 46 Convention de La Haye, 1907).

Ofra dans la région nord de Ramallah
Ofra dans la région nord de Ramallah

Ensuite, les centaines d’hectares contrôlés par Ofra sont des espaces pour le développement futur de Ein Yabrud et Silwad. Même dans le cadre de la législation militaire, les propriétaires palestiniens disposent de certains droits de construction qu’ils ne peuvent réaliser à cause de l’existence d’Ofra. De plus, au milieu des années 90, la construction de la route de contournement de Ramallah a été l’occasion de l’expropriation de la destruction de dizaines d’hectares de terres agricoles des résidents de Ein Yabrud, ce qui n’aurait pas été le cas si Ofra n’avait pas existé.

La superficie des terres de Ein Yabrud se monte à 1153 ha dont plus de la moitié (587 ha) se retrouvent à l’est de la route de contournement. Cette zone comporte les plus fertiles terres agricoles du village (plantations d’oliviers, de figuiers, de vignes, cultures de céréales ou de légumes). Depuis septembre 2000, Israël a fortement restreint l’accès à ces terres. En 2003 les colons ont construit, sans autorisation, une clôture barbelée le long d’une grande section de la route, renforçant encore l’inaccessibilité des terres situées à l’est et menant irrémédiablement au déclin de la production agricole et donc des revenus des familles du village.

La localisation d’Ofra implique aussi une restriction sévère des mouvements entre les villages. Sans la présence de la colonie, il y aurait une continuité de mouvement depuis Deir Debwan au sud jusqu’à Sinjil au nord. De plus, la présence d’Ofra fut un facteur décisif pour classer la zone occupée par la colonie zone C (sous contrôle total de l’armée israélienne) dans l’accord intérimaire de 1995, ce qui n’aurait probablement pas été le cas si la colonie n’avait pas existé.

D’après The Ofra settlement, an unauthorized outpost, B’Tselem, december 2008

Julien Masri

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